FO . SNPEP  -  CONVENTIONS COLLECTIVES

^{(Seules les conventions colléctives soulignées sont activées)}

Presse Parisienne :

· Convention collective du travail des employes des entreprises de Presse de la Région Parisienne.

· Convention collective du travail des cadres administratifs de la Presse Quotidienne Parisienne.

· Convention collective des cadres des services techniques de la Presse Quotidienne Parisienne.

· Convention collective des employés de la Presse Quotidienne Parisienne.

· Accord R.E.C.A.P.P (Regime Excéptionnel de Cessation d'Activité en Presse Parisienne).

· Accord de classification des emplois et des qualifications des cadres techniques.

Presse Quotidienne et Hébdomadaire en Régions :

· Convention Collective Nationale de la Presse Quotidienne et Hebdomadaire en région.

· Accord collectif sur l'égalité Hommes / Femmes de la PQR.

· Accord de méthode sur le plan de modernisation sociale des entreprises P.Q.R.

· Avenant Technique sur le plan de modernisation sociale des entreprises P.Q.R.

· Accord formation PPRSSPQRSPQD.

· Accord grille Cadres Presse Hebdomadaire Régionale 2018

  Presse Magazine : 

· Convention collective nationale des employés et des cadres de editeurs de la Presse Magazine.

· Accord classifications minima cadres SEPM.

· Accord classifications minima employés SEPM.

· Convention collective nationale des employés, techniciens agents de maîtrise et cadres de la Presse d’Information Spécialisée.

· Accord relatif aux classicifations et minimagarantis des employés, techniciens agents de maitrise et cadres.

  Portage de Presse :  

· Accord de salaires  au 1er Janvier 2022.

· Convention collective des entreprises de Portage de Presse.

· Accord formation professionnelle au Portage de Presse.

· Accord du 7/01/1991 sur l'assiette forfaitaire des Porteurs de Presse.

· Accord de branches relatif à la durée du travail des Porteurs de Presse.

· Avenant modificatif à la conventions colléctive nationale du Portage de Presse et à son Annexe Porteurs.

· Accord colléctif prévoyance du 11 mai 2016.

· Accord sur la rémunération minimal national 2017 - Avenant N° 2

  Édition :  

· Accord Travailleurs à domicile.

· Accord sur le temps partiel (en date du 07 février 2014).

· Accord sur les minimas conventionnels, (avenant N° 12 du 07 février 2014).

· Accord égalié Hommes & Femmes du 24 Janvier 2013.

· Convention collective nationale de l’Édition.
  -  Annexe 4 - Travailleurs à domicile.

· Convention collective Editions Musicales.

· Accord national sur la formation professionnelle dans l'édition.

· Accord  fonds de prévoyance encadrement signé le 06-01-2004.

· Accord classifications signé le 26-02-2010.

· Accord fongibilité signé le 21-03-2006.

· Accord national sur la formation professionnelle dans l'edition 26-03-2012.

· Accord organisme assureur prévoyance employés et retraite individualisee cadres signé le 21-03-2006.

· Accord paritaire 28-09-2011 signé SNE-CFDT-CGC-FO.

· Accord sur la formation professionnelle signé le 09-09-2005.

-  Annexe IV TAD signé le 25-9-2006.

Avenant à l'accord du 06-01-2004 fonds prévoyance retraités encadrement signé le 21-03-2006.
Avenant n° 02 signé le 11-02-2005.
Avenant n° 03 signé le 06-06-2005.
Avenant n° 04 signé le 06-06-2005.
Avenant n° 05 signé le 20-12-2006.
Avenant n° 06 signé le 15-06-2007.
Avenant n° 08 CCNE signé 24-06-2011.
Avenant n° 09 signé 13-09-2011.

· Choix organisme gestion retraites par répartition signé le 21-03-2006.

· Déclaration commune F-H 25-01-2012.

· Validation des accords 06-03-2012.

· 10ème Avenant à la CCN - Minima conventionnels 2012.

· Avenant de prorogation de l'accord collectif de branche relatif au temps partiel dans l'édition - 5/07/2017

· Accord d'acivité partielle de longue durée.

· 14éme avenant salaire à la Convention Collective Nationale de l'Edition de livres du 14/01/2000 relatif aux minima conventionnels.

· 15éme avenant salaire à la Convention Collective Nationale de l'Edition de livres du 20/09/2022 relatif aux minima conventionnels.

  Edition Phonographique : 

· Convention collective nationale de l'édition Phonographique (SNEP).

· Convention collective de l'édition Phonographique (Avenant N° 01).

· Convention collective de l'édition Phonographique (Avenant N° 02).

· Accord de branche sur la formation de l'édition Phonographique (Avenant N° 02).

· Convention collective de l'édition Phonographique (Avenant N° 03).

· Accord de branche sur la formaton professionnel de l'édition Phonographique (Avenant N° 03).

  Publicité :  

· NAO Salaire au 1er Janvier 2022.

· AVENANT N°1 EN DATE DU 31 JANVIER 2022 À L’ACCORD SUR LES HARCÈLEMENTS AU TRAVAIL ET LES VIOLENCES SEXISTES DANS LA BRANCHE DE LA PUBLICITÉ EN DATE DU 8 JUILLET 2021.

· Accord sur les harcèlements au travail et les violences sexistes dans la branches de la publicité.

· Accord relatif à l'emploi et à la formation professionnelle du 25 avril 2019.

· Accord de branche de la CCN Publicité et assimilées portant modification des articles 21/40/59, 22/41/60 et 27/46/65.

· Convention collective nationale des entreprises de Publicité et assimilées.

-  Annexe 1 - Règlement intérieur des la commission paritaire de conciliation.

-  Annexe 2 - Tableau des qualifications professionnelles.

-  Annexe 3 - Salaires.

· Accord Egalité Professionnel Hommes / Femmes.

· Accord de branche A15, 33 et 53 relatifs aux périodes d'essai conventionnelles.

· Avenant modifiant l'accord de branche relatif aux CQP.

· Accord de branche relatif à la mise en place  de certificats de qualification professionnel.

- Annexe

· Accord de branche de 27 février 2017 relatif à la mise en place de certificats de qualification professionnelle.

- Annexe

· Accord de branche du 3 mai 2017 portant modification et suppression des articles de la convention collective de la publicité relatifs à l’indemnité de fin de carrière.

· Mode d'emploi relatif à la mise en place d'un accord collectif sur intéressement.

  Distribution Directe : 

· Convention collective branche Distribution Directe.

· Fiche technique du temps partiel modulé.

· Convention collective nationale des entreprises de Distribution Directe.

· Accord de prévoyance des salaires de branches (Avenant N° V).

· Adhésion à l' A.F.D.A.S.

-  Annexe 1 - Classifications.

-  Annexe 2 - Rémunérations minimales.

-  Annexe 3 - Rémunérations minimales des distributeurs - Calcul du salaire brut hors C.P.

· Avenant 18 relatif au financement du FPSPP.

· Avenant 19 relatif au financement de la FP tout au long de la vie.

· Avenant 29 Complémentaire Santé.

  Agences de Presse : 

· Convention Collective Nationale des Employés, Techniciens et Cadres des Agences de Presse.

· Accors d'étape - Nouvelle grille de salaires des employés.

· Grilles de salaires employés agences de presse au 1er Février 2017.

· Accors d'étape Cadres.

· Avenant N°1 de la convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse.

  Routage : 

· Grille des salaires SNCD 2017.

· Convention collective nationale des entreprises de Logistique de Publicité Directe.

· Accord collectif sur un comité paritaire de gestion de la prévoyance incapacité et invalidité de travail.

· Accord collectif d'obligation d'incapacité & d'invalidité - Decembre 2011.

· Accord prévoyance - Novembre 2006.

· Avenant N° 14 modifiant la convention collective.

· Tableau comparatif sur les indemnités de licenciement.

· Tableau comparatif sur les indemnités de licenciement retraite. Fichier PDF

· Accord  Prévoyance du 23 Novembre 2017 (Fichier PDF).

· Avenant N°4 du 23 novembre 2017 sur la prévoyance.